754.0.1.Sur un lot identifié à l’annexe XVIII du Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme, R.V.Q. 1400, une construction, un ouvrage ou des travaux doivent respecter les normes prévues à l’article 754.
En outre, un bâtiment du groupe H1 logement, H2 habitation avec services communautaires ou H3 maison de chambres et de pension doit, en plus des exigences prévues à l’article 754, respecter les normes suivantes :1°aucune pièce habitable, telle une chambre ou un salon, ne doit être aménagée dans un sous-sol;
2°aucune composante importante d’un système de mécanique du bâtiment, tel un système électrique, de plomberie, de chauffage ou de ventilation, ne peut être installée dans un sous-sol à moins qu’elle ne doive obligatoirement, de par sa nature, y être située;
3°la finition d’un sous-sol doit, le cas échéant, être réalisée avec des matériaux résistants à l’eau.
